Taxe carbone 2010 : Quand sera-t-elle appliquée en France? et comment?


La taxe carbone 2010 va revenir avec un nouveau texte présenté en Conseil des ministres le 20 janvier 2010 puis examiné au Parlement courant février.
Le principe de la taxe carbone à 17 euros la tonne de co2 ne devrait pas être remis en question que ce soit pour les ménages ou les entreprises. Ainsi, les prix de l’essence, gazole, fioul, et gaz seront revus à la hausse avant la fin du premier semestre 2010.

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Concernant les exonérations accordées aux entreprises, Eric Woerth a insiqué : « On va examiner exonération par
exonération ». De ce fait toutes les entreprises qui émettent du carbone devraient être obligées de payer comme par exemple les grands groupes de la sidérurgie, chimie, ciment papier.
Benoît Faraco, de la Fondation Nicolas Hulot explique au Parisien que : « Le gouvernement pourrait leur imposer le paiement de la taxe carbone jusqu’à cette date (ndlr ils sont soumis à des quotas européens de carbone jusqu’en 2013). A partir de 2013, lorsque les quotas d’émissions deviendront payants, les grosses entreprises cesseraient d’être taxées ».
De leur côté Les echos indiquent que les routiers, les pêcheurs ou les agriculteurs devraient toujours bénéficier d’exonérations partielles.

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